Un notaire, d’une grande ville sur la Côte d’Azur, ouvre un dossier de succession. Le défunt ? Une personne retraitée mais pas très âgée, sans conjoint ni enfant connu ni mêmes d’amis proches, qui s’est installée plus ou moins récemment dans la ville. Son appartement est plein de souvenirs, son compte en banque est bien garni, mais… à qui léguer tout cela ? C’est là que le mystère commence et que notre sujet du jour entre en jeu : la généalogie successorale. Loin de l’image du détective privé, le généalogiste successoral est plutôt un archéologue de la famille, un maillon essentiel entre le passé et le présent.
Mais au fait, qu'est-ce que la généalogie successorale exactement ?
Oubliez un instant l’idée de retrouver l’acte de mariage de votre arrière-grand-père italien ou votre cousine germaine qui semble disparue des radars. La généalogie successorale, c’est une toute autre paire de manches. Il s’agit d’une discipline à la croisée de l’histoire, du droit et de l’enquête, dont la mission principale est de retrouver les héritiers légaux d’une personne décédée lorsque ceux-ci sont inconnus ou introuvables. On parle de dévolution successorale.
Le généalogiste successoral n’agit pas de sa propre initiative. Il est mandaté par un notaire, un avocat, un administrateur de biens, ou même, plus rarement, par un particulier qui a besoin d’établir une filiation pour une succession. Son rôle est crucial : il doit établir la certitude du lien de parenté entre le défunt et ses potentiels héritiers, et aussi s’assurer que personne n’est oublié dans le partage des biens. Cela ressemble un peu à un puzzle géant, mais avec de vraies personnes et de vrais enjeux derrière chaque pièce. Pas question de perdre une pièce…
Remonter la lignée et retrouver les descendants, certes, mais pas dans n’importe quel ordre… En effet, le chercheur va donner la priorité à l’héritage le plus direct possible, vous pouvez jeter un oeil à mon petit schéma ou lire la page dédiée à la dévolution successorale, écrite par les spécialistes de la Chambre des Notaires de France pour en savoir plus. Au final, le nombre de personnes étudiées est faible, il dépasse rarement la trentaine. L’une des particularités est qu’il est important de s’assurer de l’absence d’héritiers plus directs à chaque étape… Ce n’est pas tout à fait la même démarche que la nôtre !
Si une ou un héritier est trouvé à un degré donné (jusqu’au sixième degré), dans un ordre donné (du premier ou quatrième ordre, sur mon schéma), il reste à vérifier qu’elle ou il est bien le seul, sinon l’héritage devra être partagé, la succession étant divisée de façon égale entre la famille maternelle et la famille parternelle pour les troisième ordre et quatrième ordre si on y trouve au moins un héritier chacune.
À Quoi Sert Ce Drôle de Métier ? À Débloquer des Situations !
La raison d’être de la généalogie successorale est simple et vitale : elle sert à débloquer les successions. Sans héritiers identifiés et localisés, un patrimoine (appartement, terrain, économies, objets de valeur…) reste “gelé”. Imaginez le casse-tête pour un notaire ! Le généalogiste intervient pour :
– Éviter la déshérence : C’est quand un bien “tombe” à l’État faute d’héritiers. Grâce au généalogiste, cet argent ou ce bien peut retourner dans le giron familial, même lointain.
– Sécuriser les opérations : En identifiant tous les ayants droit, le généalogiste assure que la succession sera réglée en bonne et due forme, limitant ainsi les risques de contestations futures. Personne ne veut d’un héritier oublié qui réclamerait sa part des années plus tard !
– Rendre justice : Parfois, le défunt pensait n’avoir personne. Le généalogiste donne un nom, un visage et une histoire à des personnes qui, sans lui, n’auraient jamais su qu’un lien les unissait à ce patrimoine.
Prenons l’exemple d’un certain Monsieur Martin, décédé en 2023. Il vivait seul et tout le monde pensait qu’il n’avait plus de famille. Le notaire, perplexe, fait appel à un généalogiste. Après des semaines de recherches acharnées dans les registres d’état civil, des archives militaires et même d’anciens journaux, le généalogiste met la main sur un acte de mariage de l’arrière-grand-père de Monsieur Martin, révélant l’existence d’une branche familiale partie s’installer… en Argentine dans les années 1920 ! Sans ce travail minutieux, le patrimoine de Monsieur Martin serait probablement tombé dans l’escarcelle de l’État. Au lieu de cela, cela fera peut-être le bonheur d’un jeune couple argentin….
Où Trouver Ces Enquêteurs de Famille et Comment les Choisir ?
En France, le monde de la généalogie successorale est structuré autour de grandes études spécialisées. Vous avez peut-être déjà entendu leurs noms : Coutot-Roehrig, ADD, GénéaConseil, et bien d’autres. Ce sont de véritables entreprises avec des équipes de chercheurs, de juristes et d’archivistes. Il y a aussi beaucoup de micro-entreprises dont c’est la spécialité.
Pour les reconnaître et s’assurer de leur sérieux, un bon réflexe est de vérifier s’ils sont membres de la Chambre des Généalogistes de France (CGF). Cette association professionnelle regroupe des cabinets sérieux, qui s’engagent à respecter un code de déontologie strict. C’est un gage de confiance, un peu comme le label d’un artisan. Les notaires sont d’ailleurs les principaux “clients” de ces études et connaissent bien les acteurs du marché.
Combien Ça Coûte et Comment Sont-ils Rémunérés ? Un Système Unique !
C’est LA question qui intrigue le plus ! Contrairement à ce que l’on pourrait penser, le notaire ou le défunt ne paient pas directement le généalogiste successoral. Le système de rémunération est très particulier et repose sur le principe de la “révélation”.
Voici comment ça marche : le notaire mandate officiellement un généalogiste successoral, qui mène son enquête à ses propres frais et à ses risques et périls. S’il ne trouve personne, ou si les héritiers refusent, il ne perçoit… rien du tout ! C’est ce qu’on appelle un paiement “au succès”.
Quand il a identifié et localisé tous les héritiers concernés, il leur propose alors de signer un contrat de révélation. Ce contrat stipule que, en échange des informations qu’il leur apporte (leur qualité d’héritier et la part qui leur revient dans la succession), le généalogiste percevra un pourcentage de l’actif net qui leur est dévolu.
Ce pourcentage varie d’une étude à l’autre et en fonction de la complexité du dossier, du montant de l’héritage, et du lien de parenté avec le défunt. Il est souvent dégressif : plus la part de l’héritage est importante, plus le pourcentage appliqué peut être faible, et inversement. Historiquement, on entend parler de fourchettes allant de 10% à 35% de la part nette revenant à l’héritier, mais il est crucial de noter que ces chiffres sont des ordres de grandeur et ne s’appliquent pas de manière universelle. Chaque contrat est négocié au cas par cas.
Un exemple, pour bien comprendre :
Imaginons Caroline Dubois, une arrière-petite-nièce d’un défunt qu’elle ne connaissait pas. Un jour de janvier 2024, elle reçoit un courrier d’une étude de généalogie successorale l’informant qu’elle est héritière ! L’actif net de la succession est estimé à 100 000 euros, et sa part représente 1/4, soit 25 000 euros. Le généalogiste lui propose un contrat de révélation avec un pourcentage de 15% sur sa part nette. Si elle signe, elle recevra 25 000 euros – (15% de 25 000 euros) = 25 000 – 3 750 = 21 250 euros.
C’est un investissement pour l’héritier, mais il ne paie le généalogiste que s’il y a un héritage. Sans le travail du généalogiste, Caroline Dubois n’aurait tout simplement jamais eu connaissance de cet argent ! C’est une situation “gagnant-gagnant”. Le contrat de révélation doit être clair, détaillé et laisser un délai de réflexion à l’héritier avant signature.
Nous savons tous qu’il est possible de refuser une succession. Les avantages et inconvénients sont les suivants : d’un côté, l’héritier refuse la succession ne peut plus bénéficier de l’héritage, mais dans le même temps, il n’est plus redevable d’aucune obligation vis-à-vis des dettes du défunt ou il peut en faire profiter un proche/un autre héritier… Mais quand un généalogiste successoral vous propose de vous révéler que vous êtes héritier, c’est que le bilan est positif. Positif pour vous, et donc positif pour lui. Sauf si vous saviez déjà être héritier du défunt…
De toute manière, le contrat de révélation qu’un héritier nouvellement découvert doit signer pour permettre la dévolution successorale, proposé par les généalogistes successoraux, est régi par la loi, et comporte une période de rétractation.
Des histoires de succès incroyables et des défis quotidiens
Le quotidien d’un généalogiste successoral est loin d’être monotone. Chaque dossier est une nouvelle enquête, un nouveau défi.
On se souvient par exemple de l’histoire (très médiatisée à l’époque, bien que sans précision sur les montants pour des raisons évidentes) d’un sans-abri parisien qui, en 2007, a été retrouvé héritier d’un lointain cousin qui possédait un château dans le Sud-Ouest. Il a fallu des mois de travail acharné pour remonter les branches familiales, retrouver l’acte de naissance du sans-abri, établir le lien, et enfin, le localiser. Une véritable success story !
Les succès sont nombreux, j’ai lu que chaque année, environ 150 000 héritiers étaient découverts par les professionnels de la généalogie successorale… Mais les difficultés aussi. Les généalogistes sont des experts en paléographie, capables de déchiffrer des écritures manuscrites datant de plusieurs siècles dans des registres paroissiaux jaunis et parfois illisibles. Ils doivent naviguer à travers les déménagements, les migrations (les ancêtres partis aux Amériques, en Afrique, ou ailleurs dans le monde), les changements de noms, les adoptions, les liens naturels non reconnus…
Un autre challenge majeur est la recherche internationale. Imaginez retrouver un héritier né en France, mais parti vivre en Australie depuis 50 ans, sans contact avec sa famille d’origine ! Cela nécessite des correspondants sur place, une connaissance des législations étrangères et une bonne dose de persévérance. C’est un travail de fourmi, de recoupement d’informations, d’intuition parfois, mais toujours basé sur des faits et des documents officiels.
Un Métier Passionnant, Entre Détective et Historien
Alors, la généalogie successorale, un métier intéressant ? La réponse est un grand oui !
C’est un métier qui allie la rigueur de la recherche historique à l’excitation de l’enquête. Chaque jour est une nouvelle énigme à résoudre. Il y a la satisfaction immense de débloquer une situation, de remettre de l’ordre dans une histoire familiale, et de voir la surprise et la gratitude des héritiers “révélés”. C’est un service rendu à la société, qui assure que les patrimoines sont transmis et que les droits des familles sont respectés.
Bien sûr, il y a des contraintes : la pression du résultat (pas de salaire sans succès !), les longues heures passées dans les archives, la nécessité de se former continuellement au droit et à l’histoire. Mais pour ceux qui aiment les défis intellectuels, les puzzles géants et les histoires humaines, c’est un chemin de carrière très enrichissant.
Les professionnels de ce domaine viennent souvent de formations en droit, en histoire, en archivistique ou en notariat. Mais l’essentiel s’apprend sur le terrain, aux côtés de généalogistes expérimentés, en développant une méthodologie rigoureuse et une persévérance à toute épreuve.
En conclusion, la généalogie successorale est bien plus qu’une simple recherche d’arbre généalogique. C’est une profession discrète mais essentielle, qui dénoue des situations complexes, sécurise des héritages et reconnecte des familles, parfois à des décennies de distance. Un véritable pont entre le passé, le présent et le futur des patrimoines.
Alors, la prochaine fois que vous entendrez parler d’une succession sans héritier, vous saurez qu’une équipe de généalogistes est probablement déjà sur la piste, quelque part dans les méandres des archives, à la recherche du chaînon manquant !
Avez-vous déjà été contacté par un généalogiste successoral, ou connaissez-vous une histoire incroyable liée à ce métier ? Partagez vos expériences en commentaires !
Et à une prochaine fois !
